LETTRE-CONTRAT TYPE
Je soussigné, (auteur), cède à l’association éditrice de la revue…, le droit de reproduction et de représentation, par voie directe ou indirecte à titre exclusif, pour une période de (50) ans des droits artistiques et littéraires, y compris des prorogations à venir, pour tous les pays, pour toutes les langues, par voie de prêt, vente, publicité, promotion, et notamment pour les supports suivants :
– édition de revue et voie de presse, internet et intranet, sur tous les supports optonumériques (CD_Rom, DVD, e-book), par reprographie, pour la copie privée numérique.
L’auteur garantit à l’éditeur qu’il a bien acquis tous les droits d’auteur et d’images.
La contrepartie de la cession gratuite à la participation à (titre de la revue), tirée à XXX exemplaires, est XXX exemplaires gratuits de la revue.
Fait à…, le…
Signature de l’auteur Signature de l’éditeur