Guide des revues : les contrats d’auteur

Trop de revues sous prétexte que le plus souvent elles ne rémunèrent pas leurs auteurs se dispensent de leur signer un contrat de publication. Pourtant cette formalité est à la fois légitime et utile aujourd’hui plus que jamais.

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En effet, en dehors de sa publication dans sa version papier, l’article connaîtra assurément un destin numérique (mise en ligne et plus amplement numérisation du contenu de votre revue) : par contrat l’auteur vous cède le droit de procéder à l’édition de son travail sur ce nouveau support.

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Il existe en ligne divers modèles de contrat, ils sont fort détaillés, très complets. Par exemple sur le site : portaildulivre.com

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La SGDL et la SCAM détaillent avec grandes précisions le droit d’auteur et donnent à lire des contrats-types.
SGDL Société des gens de lettres : www.sgdl.org
SCAM Société civile des auteurs multimédia : www.scam.fr

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Vous pouvez aussi adapter ces contrats en les simplifiant : vous rédigerez une lettre-contrat (voir ci-après) qui comportera les principaux points : titre de la publication, tirage, publication papier, adaptation numérique et ce que reçoit l’auteur en échange, sinon une rémunération, au moins des exemplaires.

Trouvez ici une lettre-contrat type

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Très important : si le droit d’exploitation (de représentation et de reproduction) relève d’une relation contractuelle, le droit moral lui est imprescriptible, perpétuel et inaliénable. Ce qui veut dire qu’un auteur ou ses ayants droit peuvent quand ils le veulent interdire l’exploitation d’une œuvre, fut-elle dans le domaine public.